Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARINE-ALERT
Pap3 (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3062166
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010
MARINE-ALERT de Pap3

Présentation de la marque MARINE-ALERT

Déposée le 25 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pap3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARINE-ALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pap3 domicilié(e) 30, rue de Bostenney, 27370 La Saussaye - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 681 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAP 3 - France.

La marque MARINE-ALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINE-ALERT est expirée depuis le 25 octobre 2010.

Pap3 a également déposé les autres marques suivantes : ALOA PRO , PAP 3


Pap3 (Société à Responsabilité Limitée) - 30, rue de Bostenney, 27370 La Saussaye - France - SIREN 313681397


PAP 3 - France


Inscription le 13 mars 2001 - Retrait partiel n°317981 - Publication au BOPI 2001-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir, appareils et instruments de surveillance électronique, surveillance vidéo, télé-vidéo-surveillance de locaux ou d'objets), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; instruments d'alarme.